| [PV] Verbalisations à outrance |
| Ludovic |
Posté 02-07-2013 à 19:35:20
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Messages : 2112
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Comme beaucoup en ont malheureusement fait les frais ici, les agents de l'ONF nous traquent et les amendes pleuvent !
Je vous propose de rassembler ici les méthodes ou idées que vous souhaitez mettre en place.
Au sujet du CODEVER, on peut y adhérer suivant plusieurs statuts.
Bien évidemment, je peux ajouter des choses sur le site sans problèmes 
Modifié par Ludovic le 02-07-2013 à 19:41:32
Plus d'Enduro : place à la piste ! |
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Posté 02-07-2013 à 19:35:20
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| KDX250 |
Posté 02-07-2013 à 20:36:31
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Messages : 441
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Merci Ludo de mettre cette tribune a notre disposition.
Mon premier message sera pour situer la zone d'activité actuelle de nos cowboys.
Ils sont basés a Nersac
Ils verbalisent tous ce qui a un moteur et qui passent sur les chemins, même autorisés, je dirai qu'il faut éviter tous les secteurs dans un rayon de 15km.
Ils montent des planques, et passent la matinée, voir la journée a guetter le motorisé.
Les 2 dernières verbalisations, ils avaient même leur glacières planquées dans les taillis.
Je les ai même vu (et pris en photos) venir verbaliser dans un chemin autorisé avec une voiture perso.
Bref, évitez tous les spots autour D’Angoulême, mais roulez, roulez partout ou vous en avez le droit. Et si ils vous arrêtent et vous verbalisent, ne signez surtout rien, (signer le procès verbal, c'est reconnaitre votre faute) ils vous menaceront de sanctions plus sévères, mais vous êtes en droit de ne pas signer, et si il y a une suite, vous demanderez a passer devant un juge.
Je conte dans les prochains jours, constituer une association (loi 1901)pour que dans ces cas la nous ayons une réponse rapide et adaptée a chaque cas.
Ce n'est qu'en nous unissant que nous pourrons peser sur nos politiques et nos élus pour qu'ils fassent cesser ces abus de pouvoir quotidiens.
Bien sur, tous ce que je viens de dire concerne les abus de certains agents de l'état.
En ce qui concerne le hors piste, il n'y a rien a faire, respectez la réglementation,( loi Lalonde et ces amendements), par contre pour tous ce qui est abus, il faut réagir.
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| KDX250 |
Posté 02-07-2013 à 20:42:02
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Messages : 441
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Re, un petit rappel!
Ne mettez pas en ligne vos destinations de sorties.
Évitez de mettre des photos ou vidéos ou on peu lire les plaques, et éventuellement situer le lieu.
Je parle de vos sorties dominicales entres potes.
Pas de problèmes pour les enduros de ligue, ou les sorties organisées par un club.
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| zig-zag |
Posté 02-07-2013 à 21:47:12
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Messages : 205
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Slt à tous
En ce qui me concerne, je pense que l'idée est très bonne. Il y en a marre des abus!!!
Pour ce qui est de ce week end nous nous sommes fait controler sur la commune d'Asnières-Sur-Nouère (chemin coupé par la lgv et menant à la sablière pour ceux qui connaissent).
Je cherche donc a savoir si nous étions dans un terrain privé ou pas et si droit de circulation nous avons ou pas.
Si l'association se monte j adhère à 100%.
Tchao
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| Ludovic |
Posté 02-07-2013 à 23:13:33
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Messages : 2112
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Merci KDX250 pour ton engagement !
C'est clair que ça fait mal zig-zag, je te comprends !
Plus d'Enduro : place à la piste ! |
| KDX250 |
Posté 02-07-2013 à 23:25:59
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Messages : 441
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Zig-Zag, après avoir pris les renseignements, le chemin en question fait partie du domaine privé, donc a partir du moment ou il n'y a pas d'interdictions a la circulation de matérialisé,tu peux l'emprunter.
J'y passe moi même depuis plus de 20 ans, et contrairement a ce que t’ont dit les agents verbalisateurs, ce n'est pas un chemin qui dessert une coupe de bois, car il relie 2 routes.
Ils ont marqué sur le PV que ce chemin déservait une coupe de bois, car la! la loi est claire, on a pas le droit d'y mettre nos roues.
Si ils avaient marqué chemin privé qui relie 2 routes,mais sans interdiction matérialisées de la part du ou des propriétaires, ce n'était même pas la peine qu'il rédige un PV.
Donc, encore une fois, ils violent la loi.
Ton dossier est défendable devant un tribunal, et je pense que seul une association de défense contre les abus volontaires ou télécommandés aura du poids.
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| KDX250 |
Posté 03-07-2013 à 09:54:14
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Messages : 441
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Bonjour zig-zag et bonjour yam-16.
Après recherche, je vous confirme que le chemin que vous avez emprunté et ou vous vous êtes fais verbalisé est bien un chemin pour 1/3 public (coté carrière) et 2/3 privé mais sans interdiction de circuler.
Ce chemin traverse la vallée et relie les 2 routes communale, Brénat/Asnières et Salzine/asniere.
Ce chemin s'appelle, le chemin de La Combe D'Argens, et il a toujours existé.
Donc, nous sommes bien la! devant une verbalisation abusive!!!
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| Yam16 |
Posté 03-07-2013 à 18:22:07
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Messages : 406
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Merci pour tes recherches et ton aide joel, c'est vraiment cool !! 
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| zig-zag |
Posté 03-07-2013 à 19:39:23
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Messages : 205
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Slt Joel,
Encore merci pour ton aide, en se dirigeant vers le codever, crois tu qu il y ai moyen de se faire défendre?
Sinon comment peut on arriver a se defendre?
Tchao
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| Yam16 |
Posté 03-07-2013 à 20:17:59
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Messages : 406
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Salut Yann,
j'ai fouillé un peu sur le site du codever, la formule a 44 e par an comprends une aide juridique (Avocat) pour se faire representer en cas de PV.
le hic, c'est que ce n'est pas retro-actif, ce qui veut dire que le pv datant du 29 juin, il ne sera pas pris en compte avec une souscription a cette formule au 3 ou 4 juillet...
Autre chose, un truc me chiffonne, si je me souviens bien, nul part dans le pv (dis moi si je me trompe) il est mentionné le lieu de "l'eventuelle infraction" ?
dans ce cas, comment prouver (d'ailleurs, c'est valable ds les 2 sens) qu'il s'agissait bien de ce chemin existant ?
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| zig-zag |
Posté 03-07-2013 à 20:35:57
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Messages : 205
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Slt Thierry
Comme tu le soulignes, il ne me semble pas que la localisation soit précisée sur le pv!
Apres j ai peur que de prendre un avocat cela nous coute les yeux de la tête!
Tchao
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| Yam16 |
Posté 03-07-2013 à 21:01:03
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Messages : 406
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Deja, attendons de voir si on reçoit une amende.
apres, on verra le montant..
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| KDX250 |
Posté 03-07-2013 à 21:21:20
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Messages : 441
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Bonjour a vous deux.
Le lieu exact ou vous avez été arrêtés et verbalisés, vous ne pouvez le connaitre avec exactitude.
Vous pouvez vous doutez que vous êtes sur la commune D'Anières sur Nouère, et c'est tout!.
Les agents verbalisateurs sont eux mêmes incapables de te donner le N° de parcelle et le nom du propriétaire, mais c'est dans ces chemins qu'ils ont le plus de chances de nous arrêter. Sur un spot, ont peu les voir venir, et prendre la tangente.
Bon, posons votre problème a plat!
Vous êtes verbalisés dans un chemin qui existe depuis certainement des centaines d'année, qui est en partie public, et en partie sur le domaine privé de plusieurs propriétaires qui en ont jamais restreint la circulation.
Donc, soit le procès verbal est modifié par les agents, puis transmis au proc qui décide de poursuivre ou de classer l'affaire verticalement, d’où l’importance de ne pas signer quand ont est pas en tort.
Ou alors, il poursuit, et transmet au juge de proximité qui t'envoie une amende a régler. Elle peu aller jusqu’à 1500€, mais en général de 150€ a 300€.
Quand tu la reçoit, soit tu paye, soit tu as quelques jours pour demander a passer devant un juge.
Ensuite tu prépare ton dossier, tu peu prendre un avocat, mais ça a un cout, de plus ce n'est pas obligatoire, surtout que la, tu peux avoir un dossier en béton.
Si mal grès tout tu est condamné, tu peux faire appel, par contre la! il te faut obligatoirement un avocat, mais tu seras jugé par des juges plus spécialisés.
De toutes les façons, les dés sont pipés, pas de doubles du procès verbal, ce qui leurs laissent la possibilité de rajouter ce qu'ils veulent, et ce n'est quand créant une association que nous pourrons peser sur ces verbalisations abusives, comme on dit " l'oignon fait la soupe et l'union fait la force ".
De toutes les manières, même si vous ne recevez et n'entendez plus jamais parler de ce procès, ils auront quand même gagnés quelque part!
Ils y auras des personnes verbalisés a tort qui laisseront leurs véhicules dans le garage ou pire le revendront.
Ils compte sur la pseudo peur qu'ils inspirent, pour que les gens en parlent, et que ça fasse tache d'huile, pour 1 verbalisé, il y en a 4 qui arrêtent, alors que nous avons tout a fait le droit de circuler dans les chemins autorisés.
Avec l'association, ont peu porter plainte contre l'état, seul, on ne peu pas!
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| pouraillet |
Posté 03-07-2013 à 21:47:46
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Messages : 196
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je reprends la discussion ici, ce sera plus simple vu qu'il y a un sujet dedie.
je suis d'accord avec ce que dit KDX250. Le probleme je trouve c'est que lorsqu'on roule dans les chemins ont est imcapable de dire si le chemin est roulable ou pas legalement. Croyez vous qu'il serait possible, avec notre experience de differents lieux de pratique, d'etablir une carte des chemins autorises?
Pour info a Ludo, je roule aussi dans les chemins avec la trial (d'ou le kit rando) et souvent vers chez moi et je peux t'assurer qu'il y a enormement de monde sur les chemins (randonneurs, cavaliers, vtt , famille) mais j'avoue aussi surtout l'ete et lorsqu'il fait beau.D'ou l'interet de rouler tranquille dans les chemins (je pratique aussi toutes les activites citees, sauf le cheval ou j'y ai mis des roues et un moteur  du coup quand je roule dans les chemins, je me projette aussi dans les autres activites).
mais j'avoue aussi que lorsqu'un beau chemin se presente a moi, il est difficile de resister a le prendre tout en ne sachant pas si il est autorise ou pas  . d'ou l'interet d'une carte.
Modifié par pouraillet le 03-07-2013 à 21:48:33
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| KDX250 |
Posté 03-07-2013 à 21:53:32
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Messages : 441
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Pour info, suite a l'organisation de l'enduro de Chateauneuf 2012, les mêmes cowboys ont démarchés des propriétaires pour déposer des plaintes. Il y en a même un qui a leur demande en a posé une alors que l'enduro ne passait même pas chez lui!, heureusement, le tracé est déposé en préfecture avant la course.
Résultat du tribunal! tous les plaignants sont déboutés!et le club blanchi.
Vous voyez la les méthodes employées par ces personnes qui sont en partie payés avec nos impôts.
On se demande qui est le délinquant!
Bon, tous ça pour vous dire qu'il ne faut pas en avoir peur, et que vous pouvez rouler dans les chemins autorisés a la circulation public.
On ne vas pas se rendre sans combattre, et ce n'est que le début des hostilités.
je vais créer l'assoc, qui je le répète n'aura pour but que de centraliser les verbalisations, voir si elles sont abusives, monter les dossiers de défense, être représentatif auprès de l'autorité, se rapprocher du codever et des Motards en colère, ont est tous dans le même bateau et j'ai pu apprécier au début des années 2000, leurs facultés a organiser une manif, si, si j'y pense aussi!
Après Peal Harbor, Yamamoto dira! je crois que l'on vient de réveiller un géant! en parlant de l’Amérique.
A eux de méditer !!!!!!!
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| KDX250 |
Posté 03-07-2013 à 22:03:46
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Messages : 441
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Salut Pouraillet.
C'est vrai que ou tu roule, tu est dans la proche banlieue D’Angoulême, et de plus, avec des vallées très touristiques.
Quand les gens ont finit de bosser, ils aiment bien aller se promener, a pied, a vélo, a cheval car tu as plusieurs écuries a proximité, et c'est près des maisons. De plus, ces vallées sont protégées.
Nous respectons cela, il y a de la place pour tous le monde, il faut apprendre a cohabiter.
N’empêche que dans le cas qui nous intéresse, tes banlieusards, ils n'y vont pas! a part quelques uns en vtt, et pas souvent.
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Posté 03-07-2013 à 22:03:46
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